Mentions légales
Le site que vous consultez, accessible à l’adresse « www.sweetsol.net » est édité sous la marque Sweetsol par la société BTB (ci-après le « Site »), immatriculé sous le numéro Siret965 506 991 00169, Code Naf/APE 1393 Z, dont le siège social est situé 7 rue Jean Elysée Dupuy, 69410 Champagne au Mont d’Or, Tél. 04 78 41 88 69, adresse e-mail de contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable de Publication : Laura Perrin
Hébergement : 1and1.fr
Protection des données personnelles :
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de la Fédération, soit par courrier postal à l’adresse suivante : BTB –Sweetsol, 7 rue Jean Elysée Dupuy, 69410 Champagne au Mont d’Or, soit par courriel à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit.
Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à Sweetsol par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, Sweetsol indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Contenu du Site :
Les informations fournies sur ce Site sont à titre informatif. Sweetsol ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site. Sweetsol met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions ou d’une absence de disponibilité des informations et des services.
Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au Site ou d’interruption de connexion. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Cookies :
Le site peut collecter automatiquement des informations standards relatives à votre navigation sur celui-ci (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation,) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Vous pouvez vous opposer à l’installation de ces cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur internet selon les indications décrites dans le menu d’aide de celui-ci.
Propriété intellectuelle et droits voisins :
L’ensemble du Site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques et des dessins et modèles, du droit des bases de données, du droit à l’image, etc.).
La mise en ligne des Eléments est réalisée avec l’aimable autorisation des partenaires et ne saurait en aucun cas constituer une autorisation implicite permettant une exploitation du Site ou de ses Eléments pris séparément, que ce soit par reproduction ou représentation.
Toute reprise des Eléments implique l’autorisation préalable et écrite de Sweetsol ou des ayants droits concernés.
Toute reprise du Site ou des Eléments est susceptible de constituer notamment une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
Les marques et logos présents sur le site appartiennent à Sweetsol et ne peuvent être copiées, imitées ou utilisées, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite de Sweetsol.
Toute autre marque, nom de produits et/ou nom ou logos de sociétés mentionnés sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Il est interdit d’utiliser un logo de Sweetsol ou tout autre élément graphique appartenant à Sweetsol pour établir un lien vers ce site sans l’autorisation écrite expresse de Sweetsol.
Liens hypertextes:
Seuls les liens réalisés vers la page d’accueil du Site accessible à l’adresse « www.sweetsol.net » sont autorisés. La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers d’autres parties du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Sweetsol, sollicité par courriel à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Sweetsol est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où Sweetsol accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de Sweetsol.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de Sweetsol.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de Sweetsol qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Responsabilités:
La responsabilité de Sweetsol ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
Sweetsol ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
– du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet;
– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
Sweetsol n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site et vous renoncez à toute action contre elle de ce fait.
Si Sweetsol venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site, elle pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.